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Dernière mise à jour : 16 décembre 2025

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2. Utilisation du site

2.1 Conditions d'accès

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2.2 Comportement de l'utilisateur

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3. Propriété intellectuelle

3.1 Droits d'auteur

Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (tels que textes, images, logos, photographies, vidéos, sons, mise en page, graphismes, code source, logiciels...) sont protégés par le droit d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Conslufs Transformed ou de tiers ayant autorisé Conslufs Transformed à les utiliser.

3.2 Utilisation du contenu

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Conslufs Transformed.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle français.

3.3 Marques

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4. Responsabilité et garanties

4.1 Exactitude des informations

Conslufs Transformed s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Conslufs Transformed ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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4.3 Indisponibilité du site

Conslufs Transformed se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre le site ou certains services proposés, sans préavis. Conslufs Transformed ne pourra être tenue responsable des conséquences qui pourraient résulter de ces modifications, suspensions ou interruptions.

4.4 Liens hypertextes

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5. Données personnelles

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8. Modification des conditions d'utilisation

Conslufs Transformed se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes conditions d'utilisation à tout moment, notamment en cas d'évolution des fonctionnalités du site ou de son exploitation. Il est donc conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des conditions d'utilisation disponible sur le site. Les utilisateurs seront informés des modifications substantielles par tout moyen approprié.

9. Contact

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